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Contrat de remplacement

Peut-on maintenir le remplaçant quelques jours après le retour du remplacé ?

La jurisprudence semble admettre la présence simultanée du remplacé et du remplaçant pendant quelques jours (à déterminer en fonction de la nature du travail).

Dernière mise à jour le 25 janvier 2024

Ceci pour assurer la transition et l'information du remplacé par le remplaçant. Le délai de préavis réduit, qui peut être prévu dans le contrat, offre cette possibilité. Au-delà de quelques jours, la prolongation pourra toutefois être considérée comme la prise de cours d'un nouveau contrat à durée indéterminée.

Pour éviter cette situation, les parties peuvent conclure un contrat à durée déterminée, du moment qu'elles respectent les dispositions de la loi du 3 juillet 1978.

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