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Premiers engagements

Que se passe-t-il en cas de remplacement au cours d’un trimestre ?

En principe, il n’est possible de bénéficier que d’une seule réduction par trimestre. Une même réduction peut cependant être utilisée pour plusieurs travailleurs à certaines conditions.

Dernière mise à jour le 10 février 2023

Une même réduction peut être utilisée pour plusieurs travailleurs s’il n’y a pas de chevauchement chronologique entre eux. Ils ne peuvent donc pas être occupés en même temps.

Exemple : un premier travailleur est occupé au cours du 1er trimestre de 2023, et ce jusqu’au 31 janvier 2023. Un travailleur qui entre en service le 1er février ou le 1er mars 2023 pourra le « remplacer ». Par contre, ce ne sera pas le cas du travailleur qui débute le 15 janvier 2023.

Les règles générales relatives, notamment, à l’occupation minimale d’au moins 27,5 % des prestations à temps plein pour le trimestre complet, s’appliquent aussi en cas de remplacement.

Nous rappelons par ailleurs qu’il est toujours possible de « choisir » à quel travailleur la réduction est appliquée. Notre secrétariat social calcule automatiquement la formule la plus avantageuse pour vous.

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